Les ordres du jour et les comptes rendus sont déposés dans le dossier suivant et doivent suivre la codification suivante :
À chaque réunion doit correspondre un ordre du jour et un compte rendu.
Documents reliés à la réunion
Les documents présentés ou utilisés lors d'une réunion et qui ne sont pas déjà présents sur ACC doivent être déposés dans le dossier 20_11_Rapport_DOC / Phase / Émetteur.
Un dossier avec la date (AAMMJJ) et le code (Domaine_Type de document) doit être créé pour y déposer les documents.
Les documents en question doivent être référencés dans le compte-rendu avec leur URL ACC.
